Mentions légales

Vous êtes sur le site de :

PANAM FRANCE SARL

Domaine des Grèzes

544 route de Villebrumier

31340 VILLEMUR SUR TARN - France

Tel : +335.34.27.45.96.

Fax : +335.61.35.94.84.

Le Directeur de la publication est : Monsieur Guillaume TAILHADES

Le webmaster est : Panam France

Droits de propriété intellectuelle

Le présent site est la propriété de PANAM FRANCE SAS au capital social de 122.081,15 € immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULOUSE sous le numéro B 420 471 294, dont le siège social est Domaine des Grèzes - 544 rte de Villebrumier - 31340 VILLEMUR SUR TARN - France, qui en est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de PANAM FRANCE ou de tiers ayant autorisé la société à les utiliser.

La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'informations, et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de PANAM FRANCE, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Données personnelles - Protection

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant. Les informations que vous nous communiquerez seront traitées selon les dispositions légales applicables et notamment de la Loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978. Elles seront considérées comme non confidentielles et conformément à l'article 34 de cette même loi, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant en nous contactant à l'adresse Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

Outil statistiques

Le site PANAM FRANCE utilise le service de statistique Google Analytics. Pour toute information relative à l'utilisation des données statistiques collectées sur le site, nous vous remercions de visiter le site http://www.google.com/analytics/

Liens hypertextes

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site http://www.panam.fr nécessite une autorisation préalable écrite. Faites votre demande à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
PANAM FRANCE ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site http://www.panam.fr, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

Hébergement

L'hébergement du site est assuré par la société ONE2NET FRANCE, basée à Paris - RCS Paris B429097793 - www.one2net.fr

   Panam France SARL - Les Grèzes - 544 Route de Villebrumier - 31340 Villemur sur Tarn - France 3ronds
www.panam.fr   

   Mentions légales

TOP